Les séances du conseil
Télécharger (au format PDF) les procès verbaux, les délibérations, les convocations des conseils municipaux depuis le mois de septembres 2022. Retrouver les compte-rendus des conseils municipaux de 2018 à septembre 2022 sur cette page : Archives.
Convocation du conseil municipal pour le mardi 8 avril 2025 à 18h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du 20 février
Liste des délibérations du conseil municipal
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°01: Approbation du compte financier unique 2024-budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°02 :Affectation du résultat budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°03: Approbation du compte financier unique 2024-budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°04: Affectation du résultat-budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°05: Approbation du compte financier unique 2024-budget commune
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°06: Affectation du résultat-budget commune
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°07: Vote des taux de la fiscalité direct locale pour l'année 2025
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°08: Aide aux activités du groupe scolaire
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°09: Participation communale CIAS
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°10: Programme travaux forêt domaniale 2025
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°11: Dotation aux provisions
délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°12: Vote du budget primitif 2025-commune
délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°13-Vote du budget primitif 2025- énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°14: Convention avec la Fondation 30 millions d'amis
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°15: Résultat 2023- garantie d'exploitation 8 logements locatifs SEMIS
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°16: Contrat local de santé d'Oléron-projet ma santé en mouvement
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°17: Convention triennale de mis à disposition du Système d'Information Territorale du Pôle Marennes Oléron
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°18: Protection sociale complémentaire-risque santé
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°19: Institution du droit de préemption urbain
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°20: Création d'emplois
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°21: Tableau des effectifs
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°22: Instauration du régime de l'autorisation préalable de changement d'usage d'habitation en meublés de tourisme et de la déclaration préalable soumise à enregistrement
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°23: DETR - Installation d'un système de vidéo protection
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°24: Enfance-jeunesse- Convention insularité avec l'Education Nationale 2024-2026- autorisation de signature
