Convocation du conseil municipal pour le lundi 17 juin 2024 à 20h30 - salle du conseil.

Procès-verbal du conseil municipal du lundi 08 avril 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 17 juin 2024

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°01 : Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie)

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°02 : Affiliation volontaire du Syndicat mixte pour le SCOT La Rochelle Aunis au CDG 17

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°03 : Tarif cantine scolaire 2024/2025

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°04 : Convention de prestation de service avec l’Atalante année scolaire 2024/2025

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°05 : Prolongation de la démarche mutualisée de prévention et d’évaluation des risques professionnels et du poste de technicien en prévention

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°06 : Cession de terrains au profit de Monsieur David Pinter

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°07 : Résultat 2022 – garantie d’exploitation 8 logements locatifs SEMIS

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°08 : Produits irrécouvrables – admission en créances éteintes – budget principal

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°09 : Tableau des effectifs

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°10 :  Mise à jour RIFSEEP – régime indemnitaire en fonction des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel

Délibération du conseil municipal du lundi 17 juin 2024 n°11 : Désignation d’un référent déontologue