Affichage Légal
Environnement
Retrouvez ici tous les documents concernant les plages, les forêts, la sécheresse, la canicule, ...
Arrêté 04/2022/P : Nuisances sonores
Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores.
Arrêté 03/2021/P : Circulation des animaux
Réglementation de la circulation des chiens, chats, chevaux et tous les animaux d'élevage ou de compagnie
Arrêté 09/2021/P : Activités de glisse
Arrpeté portant réglementation des activités de glisse
Arrêté 01/2019 : Chenilles processionnaires
arrêté portant lutte contre les chenilles processionnaires
Arrêté préfectoral n°22EB770 - usage de l'eau
Arrêté préfectoral n°22EB770 portant
limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime
Arrêté 06/2022/P : Activités aquatique, nautiques et terrestres
Arrêté réglementant les activités aquatiques, nautiques et terrestres.
Arrêté préfectoral n° 2022-02467 : zone de contrôle grippe aviaire
Arrêté préfectoral n° 2022-02467 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone
Arrêté préfectoral n° 22EB849 : limitation de l'usage de l'eau
Arrêté préfectoral n° 22EB849 portant sur la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime
Arrêté préfectoral n° 2022-02601 : zone de contrôle grippe aviaire
Arrêté préfectoral n° 2022-02467 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone
Arrêté préfectoral n° 22EB881 : limitation de l'usage de l'eau
Arrêté préfectoral n° 22EB881 portant sur la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime
Arrêté préfectoral n° 22EB927 : fin de limitation de l'usage de l'eau
Arrêté préfectoral n° 22EB927 levant la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime
Arrêté préfectoral n° 2023-01142 : zone de contrôle grippe aviaire
Arrêté préfectoral n° 2023-01142 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone
Arrêté préfectoral n° 23-069 : fermeture de zones de pêche
Arrêté préfectoral n° 23-069 prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche
Annexe Arrêté préfectoral n° 23-069 : carte
Annexe à l'arrêté préfectoral n° 23-069 : carte
Passage en risque modéré influenza aviaire IAHP
Passage en risque modéré influenza aviaire IAHP
Passage en risque élevé influenza aviaire IAHP
Passage en risque élevé influenza aviaire IAHP
