AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Renouvellement de l'autorisation administrative du système d’assainissement des Allassins

Etat N° VAC_MN_2025_05_07 :  vacance d’autorisation d’exploitation de cultures marines du 07/05/25 au 05/06/25

Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime naturel : nid de Gravelots - Le Grand Village plage

Arrêté portant constatation de la réunion des conditions de présomption de vacance de parcelles situées sur la commune de Le Grand Village Plage

Le comité syndical du Pôle Marennes Oléron,  le 5 juillet 2024, a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale révisé (SCoT2).

Arrêté de reconnaissance au titre de l'ISN CODAR du 24 avril 2024

Concertation du public avant délibération - Zone d'accélération pour les énergies renouvelables sur la commune de Grand Village Plage.

fiche pratique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque et la préservation du patrimoine

Arrêté Préfectoral du 11 juillet 2023 portant interdiction temporaire d'emploi, de port et de transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets pouvant constituer une arme par destination sur le département de la Charente-Maritime

Arrêté Préfectoral du 11 juillet 2023 réglementant temporairement le transport, la distribution, la vente, l'achat et l'utilisation des engins pyrotechniques et d'artifices de divertissement, des carburants au détail, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département de la Charente-Maritime

Arrêté préfectoral du 30 mai 2023 : autorisation aux représentant du conservatoire botanique pour penetrer dans les propriétés privés pour inventaires du patrimoine naturel végétal