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Conseils municipaux
Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)
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Convocation du conseil municipal pour le mardi 3 mars 2026 à 18h00 - salle du conseil.
Date d'ajout:
24 Février 26
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Procès-verbal du conseil municipal du 02 février 2026
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Liste des délibération pour le conseil municipal du 3 mars 2026
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°01- Approbation du Compte financier unique 2025 -budget énergie renouvelable
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°02- Affectation du résultat - budget énergie renouvelable
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°03- Approbation du Compte financier unique 2025 - budget commune
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°04- Affectation du résultat – budget commune
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°05- Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°06- Aide aux activités du groupe scolaire
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°07- Programme travaux forêt domaniale 2026
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°08- Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants - budget commune
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°09- Emprunt – financement investissements communaux
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°10- Vote du budget primitif 2026 - commune
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°11- Vote du budget primitif 2026 – énergie renouvelable
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°12- Convention de prestation – marché nocturne 2026
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°13- Convention avec la Fondation 30 Millions d’Amis
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°14- Conseiller numérique de proximité mutualisé – avenant à la convention
Date d'ajout:
05 Mars 26
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Délibération du conseil municipal du 3 mars n°15- Approbation de la révision générale du plan local d’urbanisme de Le Grand Village Plage
Date d'ajout:
05 Mars 26
