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Conseils municipaux
Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)
Convocation du conseil municipal pour le mardi 8 avril 2025 à 18h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du 20 février
Liste des délibérations du conseil municipal
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°01: Approbation du compte financier unique 2024-budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°02 :Affectation du résultat budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°03: Approbation du compte financier unique 2024-budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°04: Affectation du résultat-budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°05: Approbation du compte financier unique 2024-budget commune
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°06: Affectation du résultat-budget commune
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°07: Vote des taux de la fiscalité direct locale pour l'année 2025
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°08: Aide aux activités du groupe scolaire
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°09: Participation communale CIAS
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°10: Programme travaux forêt domaniale 2025
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°11: Dotation aux provisions
délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°12: Vote du budget primitif 2025-commune
délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°13-Vote du budget primitif 2025- énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°14: Convention avec la Fondation 30 millions d'amis
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°15: Résultat 2023- garantie d'exploitation 8 logements locatifs SEMIS
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°16: Contrat local de santé d'Oléron-projet ma santé en mouvement
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°17: Convention triennale de mis à disposition du Système d'Information Territorale du Pôle Marennes Oléron
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°18: Protection sociale complémentaire-risque santé
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°19: Institution du droit de préemption urbain
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°20: Création d'emplois
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°21: Tableau des effectifs
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°22: Instauration du régime de l'autorisation préalable de changement d'usage d'habitation en meublés de tourisme et de la déclaration préalable soumise à enregistrement
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°23: DETR - Installation d'un système de vidéo protection
Délibération du conseil municipal du 08 avril 2025 n°24: Enfance-jeunesse- Convention insularité avec l'Education Nationale 2024-2026- autorisation de signature
