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Conseils municipaux
Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)
conseils municipaux
Convocation du conseil municipal pour le lundi 8 avril 2024 à 18h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 19 février 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°01 : Approbation du Compte financier unique 2023 -budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°02 : Affectation du résultat budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°03 : Approbation du Compte financier unique 2023 -budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°04 : Affectation du résultat – budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°05 : Approbation du Compte financier unique 2023 -budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°06 : Affectation du résultat – budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°07 : Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°08 : Aide aux activités du groupe scolaire
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°09 : Participation communale CIAS
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°10 : -Programme travaux forêt domaniale 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°11 : Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants - budget
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°12 : Vote du budget primitif 2024 – commune
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°13 : Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants – budget camping
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°14 : Vote du budget primitif 2024 - camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°15 : Vote du budget primitif 2024 – énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°16 : Produit des amendes de police – programme 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°17 : Demande d’aide sociale
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°18 : Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°19 : Signature d’un bail dérogatoire – installation d’une piscine mobile
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°20 : Cession de terrains Monsieur David Pinter
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°21 : Subvention Fondation 30 Millions d’Amis
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°22 : Adhésion bibliothèque
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°23 : Mise en place astreintes financières en cas d’infraction au Code de l’Urbanisme